Cet article s'adresse aux professionnels qui facturent des taxes (TVA). Modifier le taux d'imposition a un impact sur les justificatifs de paiement et les exports de commandes. Les paramètres fiscaux se trouvent dans Paramètres > Paiements > Justificatifs de Paiement.
Où trouver les paramètres fiscaux
Rendez-vous dans Paramètres > Paiements.
Dans la section Justificatifs de Paiement, vous trouverez :
Émettre des justificatifs de paiement — l'interrupteur principal
Taux d'imposition pour les cours, cycles, événements et rendez-vous (%) — le taux par défaut pour les services
Taux d'imposition pour les crédits, carnets et abonnements (%) — le taux pour les forfaits
Le taux par défaut s'applique à tous les services pour lesquels aucun taux personnalisé n'est défini.
Taux personnalisé pour un service donné
Lors de la modification d'un cours, d'un cycle ou d'un rendez-vous, vous pouvez activer l'option « Utiliser un taux d'imposition personnalisé » et saisir un pourcentage différent. Ce taux remplace la valeur par défaut.
Ce qui se passe après un changement
Important : Le nouveau taux s'applique uniquement aux nouvelles commandes. Les justificatifs déjà émis restent inchangés et peuvent nécessiter une vérification manuelle.
Lors du changement de taux, le système vous demande de confirmer : « Je comprends et souhaite modifier ce taux d'imposition ».
Modifier le taux d'imposition d'une commande existante
Si vous devez corriger le taux sur une commande existante :
Ouvrez le détail de la commande.
Cliquez sur Modifier le taux d'imposition.
Saisissez le nouveau taux.
Cette modification ne concerne que cette commande précise.
Questions fréquentes
Les justificatifs existants sont-ils mis à jour automatiquement ?
Non. Un changement de taux ne concerne que les nouvelles commandes. Les justificatifs déjà émis restent tels quels.
Qui est responsable du taux correct ?
La définition du taux d'imposition correct relève de votre responsabilité. Zenamu fournit uniquement des outils de configuration et ne propose aucun conseil fiscal, juridique ou comptable.